J.O. 62 du 15 mars 2005       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Arrêté du 1er mars 2005 portant nomination à la commission consultative instituée au titre de l'article 9 du décret n° 89-833 du 9 novembre 1989 modifié

NOR : MENI0500219A


Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 1er mars 2005, sont désignés en qualité de membres de la commission consultative instituée au titre de l'article 9 du décret no 89-833 du 9 novembre 1989 modifié relatif au statut particulier des inspecteurs généraux de l'éducation nationale et présidée par le doyen de l'inspection générale :

1. Les sept inspecteurs généraux de l'éducation nationale dont les noms suivent :

Mme Anne-Marie Bardi.

M. Jean Etienne.

Mme Geneviève Gaillard.

M. Bruno Levallois.

M. Gilbert Pietryk.

M. Gérard Pourchet.

Mme Martine Safra.

2. Les sept directeurs d'administration centrale ou des établissements publics sous tutelle dont les noms suivent :

M. Michel Dellacasagrande, directeur des affaires financières.

M. Paul Desneuf, directeur de l'encadrement.

M. Pierre-Yves Duwoye, directeur des personnels enseignants.

M. Patrick Gérard, directeur de l'enseignement scolaire.

M. Thierry-Xavier Girardot, directeur des affaires juridiques.

M. Jean-Marc Monteil, directeur de l'enseignement supérieur.

Mme Claudine Peretti, directrice de la programmation et du développement.

3. Les sept professeurs des universités dont les noms suivent :

Mme Suzanne Degallaix.

M. Pierre-Louis Dubois.

M. Emmanuel Fraisse.

Mme Claude Gauvard.

Mme Susy Halimi.

Mme Claudie Lavaud.

M. Alain Lichnewsky.

Les dispositions de l'arrêté du 17 mars 2003 modifié portant désignation des membres de la commission consultative instituée au titre de l'article 9 du décret no 89-833 du 9 novembre 1989 sont abrogées.